NOTRE DAME DE LA SALETTE DE VILLEMONTAIS
Présentation de la marque NOTRE DAME DE LA SALETTE DE VILLEMONTAIS
Déposée le 18 novembre 1976 par la Société Anonyme (SA) Thivolet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Roanne), la marque française « NOTRE DAME DE LA SALETTE DE VILLEMONTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque NOTRE DAME DE LA SALETTE DE VILLEMONTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque NOTRE DAME DE LA SALETTE DE VILLEMONTAIS est expirée depuis le 18 novembre 1986.
Thivolet a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538